Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTEMAT
Numéro de dépôt :
1037181
Date de dépôt :
27/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARTEMAT
Déposée le 27 décembre 1977 par COULEURS D'ARTOIS - ETABLISSEMENTS CORSAIN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARTEMAT est expirée depuis le 27 décembre 1987.
COULEURS D'ARTOIS - ETABLISSEMENTS CORSAIN FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032